CCN |

Convention Collective Nationale du Sport Etendue
(25 juin 2009)


Pour télécharger la CCN : cliquez ici


Pour une recherche par thème utilisez la navigation ci-dessous.

Pour une recherche rapide utilisez le moteur de recherche

Rechercher dans la CCN

Cochez pour une recherche sur le Mot exact
résultats par page
Powered by X-Recherche


 

 

 

 

 

Champ d'Application
Dialogue Social et Paritarisme
Liberté d'opinion - Droit Syndical - Représentation des Salariés



Contrat de travail
Le Temps de Travail
Principes Généraux, hygiéne, sécurité, santé, conditions de travail



Les Congés
Formation Professionnelle
Classifications et Rémunérations



Prévoyance
Pluralité d'employeurs - Groupements d'employeurs
Sport Professionnel



Avenants étendus
Dispositions Finales - Annexe 1
Avenants Signés mais non encore étendus




 

© UNSA-SPORT
Mentions Légales